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Rapport annuel 2019
Tribunal d’appel de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail

J’ai le plaisir de vous présenter le rapport annuel 2019 du TASPAAT, qui rend compte des réalisations du Tribunal en 2019 et de ses plans pour l’avenir. Même si le Tribunal a entrepris de nombreuses initiatives, toutes ses activités demeurent orientées vers son objectif premier : rendre justice à ses parties prenantes.

En 2019, le Tribunal a continué à réduire le nombre de dossiers et l’attente avant l’instruction, tout en rendant ses décisions avec plus de célérité.

En 2020, le Tribunal a renouvelé son engagement à mener ses activités dans un cadre opérationnel caractérisé par la viabilité, l’efficience et l’agilité. Pour l’année 2020, il avait décidé de porter une attention particulière à l’agilité — la capacité de s’adapter aux circonstances, ce qui s’est avéré fondamental pendant la pandémie de COVID-19.

Je suis fière de pouvoir dire que le personnel du Tribunal et ses décideurs ont fait preuve d’une capacité d’adaptation extraordinaire pour relever les récents défis posés par la pandémie de COVID-19. Même si ses décideurs et la majorité de son personnel travaillent à distance, le Tribunal continue à aller de l’avant pour conserver son élan dans la réduction du nombre de dossiers et l’amélioration de l’attente avant l’instance ainsi que pour améliorer ses processus et le niveau de service offert à ses parties prenantes.

Notre principale motivation est d’assurer l’accès rapide à la justice à nos parties prenantes d’une manière qui est compatible avec les principes de justice naturelle, l’équité et la jurisprudence récente, tout en respectant les recommandations actuelles en matière de santé publique. Nous sommes engagés à nous adapter aux circonstances actuelles et à offrir des modes d’audition de rechange pendant la pandémie de COVID-19.

Malgré l’incertitude à l’égard de ce qui nous attend, je suis persuadée que les décideurs et le personnel du Tribunal continueront à maintenir les normes élevées de service auxquelles nos parties prenantes s’attendent de bon droit.

Rosemarie McCutcheon
Présidente du Tribunal