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Séance d’information publique du TASPAAT

Les séances d’information publique visent à informer nos parties prenantes au sujet des procédés et services du TASPAAT. Elles servent aussi à expliquer nos nouvelles initiatives, à faciliter un meilleur accès aux ressources du TASPAAT et à fournir une tribune pour la communication des réactions à l’égard des procédés du TASPAAT.

Le programme de 2006 porte sur plusieurs aspects techniques du traitement des appels: la vie d’un dossier d’appel (du traitement préalable à l’audience à l’émission d’une décision); l’attribution des cas; les communications du personnel avec les membres nommés par décret; la préparation de l’audience; l’établissement du rôle des audiences; le rôle des vice-présidents et vice-présidentes et des membres; le processus de délibération, de rédaction et d’émission des décisions.

Les séances comportent une présentation technique par des membres du personnel du TASPAAT et un vice-président ou vice-présidente ainsi qu’une période de discussion avec un comité d’audience.

Une séance est prévue pour :

Timmins
le mardi 6 juin 2006 (9 h à 11 h)
Cedar Meadows Resort
1000, rue Norman, Timmins, Ontario P4N 8R2
(705) 268-1336

Pour de plus amples renseignements, prière de communiquer avec les Services d’information au (416) 314-3733 ou, sans frais, au 1-888-618-8846, poste 4-3733.

Publié le 15 mai 2006