Ce message s’affiche lorsque les fonctions de script côté client sont désactivées
ou lorsqu’elles ne sont pas compatibles avec le navigateur que vous utilisez.
Veuillex activer les fonctions de script côté client ou installed un navigateur
compatible avec les fonctions de script côté client.

Passer au contenu principal

Gouvernement de l'Ontario | Ministère du Travail | Plan du site | Accessibilité| Corps des caractères : A A A

Accueil | À propos | Bibliothèque des TTO | Formulaires | Directives de procédure | Recherche de décisions | Pour nous joindre | English
 

Questions | Décisions | Processus d'appel | Pour les représentants | À la recherche d'un représentant
Documents et publications | Ressources juridiques et médicales | Liens les plus populaires | Liens vers d'autres organismes

Annonces courantes

Archives des annonces

Recevez les nouvelles du TASPAAT à votre bureau grâce au fil RSS RSS

Nouveau mode de publication du WSIAT Reporter

En 2006, le WSIAT Reporter deviendra une publication électronique gratuite sur Internet. Le Reporter atteindra ainsi un plus grand public intéressé aux questions de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail. L’adoption de ce mode de publication fait partie d’une nouvelle orientation visant une gestion plus stratégique de l’information au bénéfice du Tribunal et de ses groupes intéressés. Par exemple, au début de 2006, il sera possible d’effectuer gratuitement des recherches en texte intégral dans toutes les décisions du TASPAAT sur le site Web CANlii.org. De même, le site Internet du TASPAAT sera réorganisé pour rendre les renseignements au sujet du Tribunal plus accessibles. Les lecteurs du Reporter peuvent s’attendre à une fonctionnalité accrue grâce au nouveau mode de publication de ce recueil de jurisprudence. Le Tribunal invite les organismes à ajouter un lien à leur site Internet et à leur intranet. Les utilisateurs pourront consulter le sommaire des décisions publiées dans le Reporter et accéder à leur texte intégral au moyen de liens hypertextes.

Le WSIAT Reporter est publié depuis 1988. Le volume un comprenait une sélection de décisions émises entre décembre 1985 et avril 1986. Dans l’introduction, le président du Tribunal, Ron Ellis, a indiqué : « Ce nouveau recueil de jurisprudence publiera les décisions d’importance majeure accompagnées d’index et de sommaires détaillés… ce nouveau recueil de jurisprudence rassemblera le « hit-parade » de l’année ». Au cours des 18 dernières années, le Reporter a fourni l’excellence en la matière aux lecteurs intéressés aux questions de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail.

L’année 2005 a marqué le 20e anniversaire du Tribunal, et il est opportun de célébrer ses réalisations passées. Par conséquent, le dernier volume sur papier du Reporter inclura l’historique de cette publication. Comme le révèle cet historique rédigé par notre avocat à la publication, Marvin Goldstein, le Reporter a changé au fil des ans pour répondre aux besoins de ses abonnés, et le nouveau mode de publication perpétuera cette tradition.

Pour être avisé de la publication du Reporter électronique, ou pour toute question au sujet du nouveau mode de publication, prière d’envoyer un courriel au TASPAAT à l’attention d’Alison Colvin ou à WSIATINFO@wst.gov.on.ca.

[Retour