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Message du président
Escalade de la montagne d'appels

L’arrivée incessante de nouveaux appels au Tribunal a transformé une colline de 4 000 appels actifs en une montagne de 8 000 appels actifs.

En 2013, tandis que le Tribunal continuait à chercher des Sirs Edmund Hillarys aptes à l’aider à escalader cette montagne d’appels et à ramener le nombre d’appels actifs à 4 000, la tâche a pris des dimensions herculéennes en raison de ressources limitées.

Le Tribunal continue à élargir son effectif de vice-présidents et de membres, mais il s’agit d’un processus graduel, et celui-ci est d’autant plus ardu quand des décideurs partent à la retraite ou posent leur candidature pour être nommés à d’autres commissions ou tribunaux. Bien que le Tribunal ait été fortuné d’avoir pu retenir plusieurs de ses vice-présidents et membres les plus chevronnés et compétents, nombre de décideurs potentiels compétents s’inquiètent maintenant de récentes interprétations données à la directive sur les nominations provinciales et de la limite de 10 ans imposée pour les nominations. À moins d’être en deçà de 10 ans de la retraite, les décideurs potentiels sont peu enclins à quitter un poste pour en prendre un de vice-président ou de membre dont la durée pourrait être limitée à 10 ans. Le Tribunal et la communauté juridique, avec la Society of Ontario Adjudicators and Regulators, ont présenté des observations au sujet de la directive sur les nominations et de la nécessité de retenir les gens les plus compétents. À la suite de cette présentation, le gouvernement a modifié la directive sur les nominations pour y ajouter une mesure d’exception permettant de recommander le renouvellement de mandat de décideurs qui ont atteint la limite de 10 ans de service. Il est à espérer que cette interprétation subsistera et qu’elle permettra de retenir les décideurs les plus compétents au sein du système de justice administrative ontarien.

Même si la nomination de nouveaux vice-présidents et membres compétents devrait finir par permettre au Tribunal d’escalader la montagne d’appels à laquelle il fait face, la lenteur de ce processus entraîne des retards dans le traitement et l’audition des appels. Une fois que la directive sur les nominations sera interprétée de manière rassurante pour le groupe des travailleurs blessés, le groupe des employeurs et tous les Sirs Edmund Hillarys potentiels, les délais de traitement devraient raccourcir et le Tribunal devrait pouvoir se frayer un chemin jusqu’au sommet de ce mont Everest d’appels.

La quête de qualité au Tribunal ressuscite le message du Rapport annuel 2009 du Tribunal, lequel débutait par une citation d’un poème de Robbie Burns :

Ah! Si un dieu pouvait donc nous donner la faculté
de nous voir comme les autres nous voient!

Ce message se poursuivait comme suit : « Bien que Robbie Burns ne soit pas un décideur du Tribunal, sa remarque au sujet de la conscience de soi touche le Tribunal d’appel. Toujours en quête d’améliorations au sein du système ontarien de justice administrative, le Tribunal s’efforce de parfaire ses procédés et ses décisions. Nous sommes donc toujours intéressés à la façon dont les parties aux appels, les représentants, le système judiciaire et le public perçoivent le Tribunal. Généralement positive à ce jour, cette perception est largement attribuable à l’expertise de décideurs chevronnés, de même qu’aux compétences d’un personnel expérimenté. Le régime de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail a de la chance de pouvoir compter sur un effectif de décideurs de longue date qui est déterminé à assurer la prestation de services décisionnels de qualité ».

Même si les décideurs et les membres du personnel les plus compétents continueront à jouer des rôles clés dans l’escalade de la montagne d’appels, ils auront besoin de plus de coéquipiers aptes à traiter un grand nombre d’appels et à rendre des décisions définitives de qualité. Pour appuyer son équipe, le Tribunal doit miser sur un processus décisionnel holistique et combiner les appels provenant d’appelants qui ont plusieurs dossiers à la Commission et qui interjettent des appels multiples, de manière à ce que ses décideurs puissent les régler en même temps, plutôt que de consacrer ses maigres ressources à organiser des audiences multiples pour un même appelant. Les représentants avisés devraient aussi être sensibles au fait que les demandes multiples de réexamen exercent une pression sur les ressources du Tribunal et qu’elles ont donc des conséquences néfastes pour les appelants en attente d’une première date d’audience. Bien que le facteur clé de l’escalade de la montagne d’appels soit l’ajout de vice-présidents et de membres compétents, les membres du groupe des travailleurs blessés, du groupe des employeurs et de la communauté juridique peuvent beaucoup aider en informant correctement leurs clients au sujet du processus d’appel et en leur conseillant judicieusement d’éviter les appels et les demandes de réexamen multiples exerçant une pression sur les ressources de l’ensemble du régime de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail en Ontario.

Robbie Burns leur dirait que nous devons tous « nous voir comme les autres nous voient ».

Publié le 9 avril 2014

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