Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 9 20
2020-01-16
D. Revington
  • Récidives (lésion indemnisable)
  • Deuxième accident

La travailleuse avait subi une lésion au poignet droit en novembre 2006 pour laquelle elle avait reçu une indemnité pour perte non financière (PNF) de 10 %. Elle avait également subi une lesion au poignet gauche en décembre 2015. L’employeur a interjeté appel de la décision dans laquelle le commissaire aux appels a reconnu le droit à d’autres prestations pour la lésion au poignet droit.

D’après le document no 15-05-01 du Manuel des politiques opérationnelles (MPO) de la Commission, on pourrait vraisemblablement examiner le droit à d’autres prestations pour la lésion au poignet droit à titre de trouble secondaire, en tant que nouvelle lésion ayant un lien de causalité avec l’utilisation du poignet droit pour pallier sa lésion au poignet gauche. Sinon, en vertu du document no 15-02-05, on pourrait examiner ce droit à titre de récidive de la lésion au poignet droit subie en 2006 et causée par l’utilisation excessive de ce même poignet pour pallier la lésion au poignet gauche subie en 2015.
Le vice-président a souligné que la travailleuse avait reçu un diagnostic de ténosynovite de De Quervain en 2006 et en 2016 pour son trouble au poignet droit, ce qui pouvait démontrer une récidive plutôt qu’un nouvel accident. Il a aussi souligné que la travailleuse avait décrit son trouble de recrudescence de sa lésion initiale au poignet droit.
Conformément à la politique sur les récidives, il faut déterminer si la travailleuse a connu une détérioration importante de son trouble au poignet droit, et si cette détérioration découlait d’un nouvel accident important compatible avec la lésion initiale sur le plan clinique. Pendant plusieurs années avant 2016, la travailleuse n’avait connu aucune douleur au poignet droit au-delà du degré de déficience de 10 %. Elle a soudainement déclaré une lésion au poignet droit en 2016, pour laquelle elle a dû recevoir des soins, et qui a eu des conséquences sur sa capacité à travailler, ce qui démontre la détérioration importante de son trouble. En 2016, la travailleuse devait effectuer des mouvements répétitifs à son travail, ce qui cadrait avec une ténosynovite de De Quervain. Il existait donc un lien de causalité entre la détérioration importante signalée en 2016 et la lésion initiale au poignet survenue en 2006.
Le vice-président a conclu que la travailleuse avait subi une récidive en 2016 de son trouble au poignet droit par suite de ses tâches de travail. L’appel a été rejeté.