Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 495 23
2024-06-24
A. Kosny - C. Sacco - M. Ferrari
  • Maladie d'Alzheimer test en fracais
  • Conséquences de la lésion (trouble secondaire)

La fiduciaire de la succession du travailleur avait interjeté appel de la décision dans laquelle le commissaire aux appels avait conclu que la lésion traumatique cérébrale reliée au travail du travailleur décédé n’avait pas contribué de façon importante à l’apparition de la maladie d’Alzheimer et au décès résultant d’une pneumonie d’inhalation le 31 janvier 2015. La fiduciaire de la succession n’avait donc pas droit à des prestations de survivants.

Le comité a rejeté l’appel.
Pour en arriver à cette conclusion, le comité s’est appuyé en grande partie sur le rapport de l’assesseur médical du Dr Kertesz, neurologue. Le Dr Kertesz a déclaré que la maladie d’Alzheimer est observée à l’autopsie environ 10 à 20 ans avant la découverte de résultats cliniques et pathologiques. Le travailleur avait subi des changements cognitifs avant le traumatisme crânien relié au travail, et le Dr Kertesz était d’avis que le travailleur était probablement atteint de démence progressive. Le Dr Kertesz a déclaré que des lésions cérébrales graves pourraient être associées à la maladie d’Alzheimer, mais qu’aucune lésion axiale ou cérébrale n’avait été observée à l’autopsie du travailleur, qui aurait permis de conclure que le travailleur avait subi une lésion cérébrale grave.
Le représentant du travailleur a indiqué que les publications citées démontraient un lien entre la lésion traumatique cérébrale et la maladie d’Alzheimer. Cependant, l’espèce ne concernait pas un processus de causalité. Comme le démontraient la tomodensitométrie du 30 novembre 2010 et le rapport d’autopsie après son décès, le travailleur n’avait pas subi de lésion traumatique cérébrale grave reliée au travail. De plus, le travailleur n’avait pas subi de lésions traumatiques cérébrales reliées au travail à répétition, comme c’était le cas pour certains boxeurs ou joueurs de football professionnels. Le Dr Kertesz a indiqué que les traumatismes crâniens répétés sont associés à une encéphalopathie traumatique chronique (anciennement appelée démence pugilistique) et qu’ils étaient considérés comme un facteur de causalité. Il a souligné qu’il s’agissait d’une maladie distincte de celle de la maladie d’Alzheimer.