Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 2091 06
2023-10-31
M. Keil - M. Christie - K. Hoskin
  • Alcool
  • Preuve (épidémiologique)
  • Exposition (amiante)
  • Exposition (formaldéhyde)
  • Tabagisme (fumée secondaire)
  • Cancer (gorge)

La seule question dont le comité était saisi était celle du droit du travailleur à une indemnité pour un cancer de l’hypopharynx.

L’appel a été rejeté.
Le comité a reconnu que le cancer de l’hypopharynx est un cancer relativement rare et, par conséquent, plus difficile à étudier sur le plan épidémiologique. Il n’était pas contesté que le travailleur courait un risque considérablement accru de cancer de l’hypopharynx en raison de ses antécédents en matière de tabagisme et de consommation d’alcool. Le comité a noté que, bien que le cancer de l’hypopharynx soit rare, les rôles que jouent l’alcool et le tabagisme sont bien établis. Il n’y avait pas de preuves suffisantes que l’exposition à l’amiante provoque un cancer du pharynx chez les humains. Le CIRC n’a pas confirmé un lien de causalité entre le formaldéhyde et le cancer de l’hypopharynx. Les preuves d’une association occasionnelle entre l’exposition à la fumée secondaire et le cancer de l’hypopharynx sont également limitées.
Les données les plus favorables proviennent de l’étude Marchand avec un risque relatif de 1,8 pour une cohorte relativement petite de sujets exposés à l’amiante. Le vice-président a noté que l’étude de Marchand ne répond pas au critère d’un risque relatif de 2. En ce qui concerne l’applicabilité du rapport Demers, s’il s’agissait d’un cas où il y avait des études sur plusieurs substances, chacune présentant un risque légèrement accru de survenue d’un cancer du poumon, alors le modèle aurait été applicable aux faits de cette affaire. Toutefois, les preuves ne permettaient pas d’affirmer que chacune des expositions du travailleur sur son lieu de travail l’avait exposé à un risque légèrement accru. Aucune tendance claire dans les études ne semblait indiquer un risque accru. Le comité a noté que la décision ne se basait pas sur le fait que les preuves n’avaient pas atteint la certitude médicale, mais plutôt qu’elles n’avaient pas atteint une probabilité.
En conclusion, il n’y avait pas suffisamment de preuves pour que le comité puisse déduire qu’il y avait un lien de causalité probable entre les expositions sur le lieu de travail, considérées ensemble, et la survenue du cancer de l’hypopharynx du travailleur. Il existe une possibilité, mais elle n’est pas suffisante. Le comité a estimé que les preuves épidémiologiques d’un lien de causalité entre l’alcool et le tabagisme et le cancer de l’hypopharynx étaient si solides qu’il devait réduire au minimum la contribution des expositions sur le lieu de travail dans ce cas, même en admettant qu’elles aient pu jouer un rôle mineur.