Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 361 23
2023-07-07
K. Jacques(PT) - J. Gallant - J. Mandoko
  • Causalité (preuve médicale) (norme de preuve)
  • Conséquences de la lésion (maladie iatrogène) (traitement) (chirurgie)
  • Contribution importante (de l’accident indemnisable à l’apparition de l’état pathologique)
  • Fracture (oreille)

La travailleuse a interjeté appel de la décision dans laquelle la Commission avait conclu qu’elle n’avait pas droit à des prestations pour une intervention chirurgicale de l’oreille droite afin de faire remplacer son étrier par une prothèse en titane. La question en appel était celle de savoir si l’accident du travail avait contribué de façon importante à la réparation chirurgicale de la travailleuse.

L’appel a été accueilli.
La travailleuse était tombée au sol après avoir été heurtée au visage par une barre de métal. Elle croyait avoir subi une courte perte de conscience. Peu de temps après l’accident, la travailleuse avait remarqué que son ouïe avait changé par rapport à sa perte auditive préexistante. Les nouveaux symptômes consécutifs à la lésion comprenaient des sifflements et des pulsations dans l’oreille (acouphène). Elle avait souvent des maux de tête, une intolérance au bruit et à la lumière, et des problèmes d’équilibre. Elle a indiqué que son appareil auditif ne l’aidait plus comme avant.
L’étrier est un petit os dans l’oreille moyenne qui joue un rôle important pour entendre en véhiculant les vibrations. Si l’étrier est fracturé ou immobilisé, il peut nuire à l’ouïe. Le document de travail médical sur la perte auditive et les acouphènes note que les lésions physiques de l’oreille sont généralement le résultat d’un traumatisme contondant à la tête, tel que la lésion grave à la tête. La plupart de ces personnes sont victimes d’une perte de conscience temporaire, comme c’était le cas en l’espèce. On a précisé qu’une commotion cérébrale peut causer des microfractures et l’immobilisation de la base de l’étrier. À mesure que les fractures guérissent, elles peuvent causer des lésions auditives. De plus, la perte auditive unilatérale découle d’un traumatisme plutôt que d’une otospongiose congénitale.
La travailleuse avait subi une stapédectomie après l’accident, pour faire enlever l’étrier et insérer une prothèse en titane. L’intervention chirurgicale s’est bien déroulée et elle a retrouvé le niveau de perte auditive d’avant l’accident, qui est resté stable sans problème d’équilibre. Le comité a conclu que l’accident du travail avait contribué de façon importante à la fracture de l’étrier et au besoin d’une opération à l’oreille droite. La travailleuse avait donc droit à une indemnité pour une fracture de l’étrier et la réparation chirurgicale associée.