Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 1232 23
2023-10-20
K. Jepson - M. Trudeau - Z. Agnidis
  • Soins de santé (soins dentaires)
  • Conséquences de la lésion (trouble secondaire)
  • Soins dentaires (erosion)

Le travailleur avait obtenu une indemnité pour une commotion cérébrale et un syndrome post-commotion. L’indemnité pour perte non financière (PNF) du travailleur avait été cotée à 25 %. Parmi les troubles les plus invalidants du syndrome post-commotion du travailleur, on peut compter les maux de tête (migraines) récurrents et graves accompagnés de nausées et de vomissements fréquents. La question en appel était celle de savoir si le travailleur avait droit à des prestations pour soins dentaires par suite des vomissements indemnisables fréquents.

L’appel a été accueilli.
Le document n° 15-05-01 du MPO, intitulé Résultant d’une invalidité reliée au travail, présente les troubles secondaires découlant d’une invalidité ou d’une déficience liée au travail. Le comité a reconnu que les vomissements indemnisables du travailleur étaient assez fréquents et constants. De plus, il n’avait pas eu de problèmes dentaires importants avant l’accident. Après l’accident, la preuve permettait de conclure qu’il y avait eu une détérioration assez rapide, ainsi que la présence d’une érosion et d’une carie importantes comme le démontrait le plan élaboré de traitement dentaire. Le comité a conclu que la cause des problèmes dentaires du travailleur cadrait plus avec les vomissements, lesquels étaient un facteur contributif important, sinon le seul, à l’érosion et à la carie des dents du travailleur. Les traitements dentaires proposés comprenaient l’extraction de certaines dents endommagées, l’installation de certains ponts et l’ajout de dents artificielles. Le comité a conclu que le travailleur avait droit à tous les traitements dentaires décrits dans le plan de traitement révisé le 29 juin 2023.